Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bio Pôle Le Sens de l'échange
Association Bio Pôle

Numéro de dépôt :
3186339
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Bio Pôle Le Sens de l\'échange de Bio Pôle

Présentation de la marque Bio Pôle Le Sens de l'échange

Déposée le 1 octobre 2002 par l'association loi 1901 Bio Pôle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Bio Pôle Le Sens de l'échange »

Le déposant est l'association loi 1901 Bio Pôle domicilié(e) Mairie de Mûr de Bretagne,22530 Mûr de Bretagne - 22530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 121 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Bio pôle, M. Loïc Lavenant (Président) domicilié(e) Mairie de Mûr de Bretagne,22530 Mûr de Bretagne - 22530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Bio Pôle a également déposé les autres marques suivantes : MediSeq , Bio PôlesLe Serveur de l'échange


Association Bio Pôle - Mairie de Mûr de Bretagne,22530 Mûr de Bretagne - 22530 - France - SIREN 443121975


Association Bio pôle, M. Loïc Lavenant (Président) - Mairie de Mûr de Bretagne,22530 Mûr de Bretagne - 22530 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372925 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Locations de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.